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Site :

www.amairys.com

Auteur du Site :

Jean-Charles Ouairy

Design et conception :

Jean-Charles Ouairy

SIRET :

818 525 966 00011

Société :

SAS Amairys Institut

Adresse :

Boulevard de la Tommette 83640 Saint-Zacharie

Activité :

Soins de beauté (9602B)

Mediateur :

Société CM2C - 14 rue saint jean 75017 PARIS
Contact : cm2c@cm2c.net

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.amairys.com est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).



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